Conditions d'abonnement

Le présent accord est conclu entre le client identifié dans le formulaire de commande et Hedgehog. SONiC Foundation, Inc. (une société du Delaware, "Hedgehog") et exprime l'accord complet des parties concernant les produits Hedgehog et Hedgehog. Les termes en majuscules sont définis ci-dessous. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CET ACCORD AVANT D'ACHETER OU D'ACCÉDER AUX PRODUITS HEDGEHOG. LE CLIENT ACCEPTE LES TERMES DE CE CONTRAT ET CONFIRME QU'IL A LU ET COMPRIS CE CONTRAT. HEDGEHOG PEUT RAISONNABLEMENT SE FIER À CETTE ASSURANCE. UNE PERSONNE AGISSANT AU NOM D'UNE ENTITE REPRESENTE QU'ELLE A L'AUTORITE DE LIER CETTE ENTITE A CES CONDITIONS. SI LE CLIENT N'ACCEPTE PAS CES CONDITIONS, IL PEUT UTILISER LES PRODUITS HEDGEHOG SANS L'AIDE DE HEDGEHOG. LES CONDITIONS DE CET ACCORD COMPRENNENT LES DISPOSITIONS DE TOUTES LES RÉFÉRENCES URL DANS CET ACCORD.

1.0 Les mécanismes de l'accord

1.1 Ordering. The Agreement applies to Hedgehog Products that Client purchases or for which Client acquires the right of access or use, including Subscriptions, Professional Services, Training Services, access to Hedgehog Online Properties and other Hedgehog offerings. Client may order Hedgehog Products directly from Hedgehog by submitting a signed Order Form through Hedgehog’s ordering facility. All orders are subject to acceptance by Hedgehog. Affiliates of either party may conduct business under this Agreement by signing an Order Form or other document that references this Agreement and may include additional or more specific terms relating to local requirements or other transaction details. All Hedgehog Products are provided on a non exclusive basis, Client recognizing that Hedgehog has numerous customers.
1.2 Structure. L'Accord se compose de : (1) ses conditions générales, y compris les définitions et les termes open-source de tiers ; (2) les conditions de support (qui peuvent inclure des accords de licence d'utilisateur final de tiers) applicables aux bons de commande en cours ; (3) la licence open-source de SONiC ; (4) tous les bons de commande acceptés ; et toutes les références croisées d'URL.

2.0 Terme

2.1 Durée de l'accord. L'accord prend effet à la date d'entrée en vigueur et se poursuit jusqu'à ce qu'il soit résilié comme indiqué ci-dessous.
2.2 Services Term. Unless otherwise agreed in writing, the Service procured will start at the earlier of (a) Client’s first access to or use of the Service, (b) the date the Order Form is submitted, or (c) the start date identified in the Order Form, and, in each case, will end at the expiration of the Services Term unless sooner terminated as set forth below. Subscriptions automatically renew for successive terms of the same duration as the original Services Term, unless either party gives written notice to the other party of its intention not to renew within at least thirty (30) days of the expiration of the applicable Services Term. Any Services ordered are available only during the applicable Services Term, and any unused Services will then expire.

3.0 Redevances et paiements

3.1 Paiement des frais. Le paragraphe 3.1 ne s'applique qu'aux produits Hedgehog commandés directement auprès de Hedgehog.
a) Unless otherwise set forth in an Order Form, Client will pay Fees for Subscriptions no later than 30 days after the date of Hedgehog’s electronic invoice. Any additional trade credit is subject to Hedgehog’s prior approval and adjustments from time to time.
b) Les frais ne comprennent pas les dépenses raisonnables, les frais d'expédition, les taxes ou les frais de fournisseurs de services tiers (tels que le traitement des paiements ou la gestion des fournisseurs), et le client paiera ces montants ou remboursera Hedgehog pour ces montants payés ou payables par Hedgehog. Le client doit payer les frais et dépenses sans retenue, compensation ou déduction. Si le client est tenu de retenir ou de déduire des impôts des honoraires ou des frais, il accepte d'augmenter le montant payable à Hedgehog du montant de ces impôts afin que Hedgehog reçoive le plein bénéfice de tous les honoraires et frais. Tous les honoraires, frais et autres montants payés en vertu de l'accord ne sont pas remboursables et sont payables en dollars américains.
c) If Client is purchasing by credit card, then Client (1) authorizes Hedgehog to charge Client’s credit card for all amounts due, and (2) agree to provide updated credit card information to Hedgehog as needed to pay the Fees or other amounts owed, from time to time.
d) Si le bon de commande prévoit un paiement par ACH ou par virement bancaire, les parties échangeront en temps utile les informations nécessaires à la mise en œuvre et coopéreront pour faciliter le paiement comme prévu ci-dessus sur une base nette de trente jours.
3.2 Formule de calcul des frais. Les frais sont déterminés en comptant les unités associées au produit Hedgehog applicable. Par exemple, les abonnements peuvent être tarifés en fonction du nombre de systèmes ou de nœuds, comme indiqué dans le bon de commande. Le client commandera et paiera le type et la quantité appropriés de produits Hedgehog en fonction des unités utilisées ou déployées. Si, pendant la durée de l'accord, le nombre réel d'unités utilisées ou déployées dépasse le nombre d'unités que le client a précédemment achetées, le client doit rapidement informer Hedgehog de l'ajustement et des dates de début applicables. Hedgehog facturera alors le client et ce dernier paiera les unités supplémentaires conformément à la facture et au bon de commande.
3.3 Les parties s'informent mutuellement dans les meilleurs délais de tout écart perçu entre la facturation et les montants dus et s'efforcent, dans la mesure du possible et en toute bonne foi, de résoudre rapidement tout différend en matière de paiement. Les paiements tardifs portent intérêt au taux de un pour cent par mois ou à tout autre maximum légal inférieur, à compter de la notification de l'impayé.

4.0 Résiliation

4.1 Résiliation pour motif valable. Chaque partie peut résilier le présent contrat dans son intégralité ou en ce qui concerne tout bon de commande ou produit Hedgehog obtenu auprès de Hedgehog par notification à l'autre partie si (a) l'autre partie viole matériellement le présent contrat et ne remédie pas à la violation dans les trente jours suivant la notification écrite (sauf en cas de violation de l'article 9, auquel cas aucune période de remédiation ne s'appliquera), ou (b) l'autre partie fait l'objet d'une demande de mise en faillite ou de toute autre procédure relative à l'insolvabilité, à la mise sous séquestre, à la liquidation ou à la cession au profit des créanciers. En outre, Hedgehog peut, à sa discrétion et sans limiter ses autres recours, suspendre (plutôt que résilier) tout service si le client enfreint l'accord (y compris en ce qui concerne les paiements dus) jusqu'à ce qu'il soit remédié à l'infraction sans que le montant dû soit réduit.
4.2 Résiliation pour des raisons de commodité. L'une ou l'autre partie peut résilier l'accord par notification à l'autre partie à tout moment si toutes les conditions de service ont expiré et qu'il n'y a plus de formulaires de commande en suspens. Si, pendant la durée du service, Hedgehog s'efforce de bonne foi de prendre en charge et de corriger une fonctionnalité figurant dans la liste des fonctionnalités certifiées, mais que Hedgehog constate qu'il ne peut plus prendre en charge une fonctionnalité, qu'il propose au client une solution de remplacement et que le client choisit de ne pas adopter la solution de remplacement, Hedgehog a le droit de résilier le contrat pour des raisons de commodité moyennant un préavis écrit de trente jours.
4.3 Effet de la résiliation ; survie. La résiliation ou la suspension d'un bon de commande individuel ou de tout produit Hedgehog acheté auprès de Hedgehog n'entraînera pas la résiliation ou la suspension d'un autre bon de commande, d'un produit Hedgehog ou du reste de l'accord, sauf indication contraire dans l'avis de résiliation ou de suspension. Si l'accord est résilié dans son intégralité, tous les bons de commande et services en cours seront résiliés. Si le présent accord ou un bon de commande est résilié, le client paiera toutes les unités utilisées, déployées ou mises à disposition par Hedgehog jusqu'à la date effective de résiliation. Les articles 1.2, 3, 4.3, 5.2, 5.3, 9 (dans la mesure où il y est fait référence), 10, 11 (dans la mesure où il y est fait référence) et 12 à 15 survivront à la résiliation du présent contrat.

5.0 Déclarations et garanties

5.1 Pendant la durée du présent accord ou de la période de services applicable, Hedgehog déclare et garantit (a) qu'elle est habilitée à conclure le présent accord, (b) que les services seront exécutés de manière professionnelle par un personnel qualifié, (c) qu'à sa connaissance, le logiciel, lorsqu'il est mis à la disposition du client pour la première fois, n'inclut pas, au moment de sa livraison au client, de mécanismes ou de codes malveillants, et (d) que les services seront conformes, à tous égards importants, aux lois applicables à Hedgehog en tant que fournisseur des services. Le client déclare et garantit que (a) il a le pouvoir de conclure le présent accord, et (b) son utilisation des produits Hedgehog sera conforme à toutes les lois applicables, et qu'il n'utilisera pas les produits Hedgehog pour une activité illégale, y compris l'appropriation illicite ou la violation des droits d'un tiers.
5.2 TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW AND EXCEPT AS EXPRESSLY PROVIDED IN SECTION 5.1, THE HEDGEHOG PRODUCTS ARE PROVIDED “AS IS” AND WITHOUT ANY REPRESENTATIONS OR WARRANTIES EXPRESS OR IMPLIED, AND HEDGEHOG DISCLAIMS ALL SUCH REPRESENTATIONS AND WARRANTIES, INCLUDING THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, NON-INFRINGEMENT, AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, AND ANY WARRANTIES IMPLIED BY THE COURSE OF DEALING OR USAGE OF TRADE. HEDGEHOG AND ITS SUPPLIERS DO NOT REPRESENT OR WARRANT THAT THE HEDGEHOG PRODUCTS WILL BE UNINTERRUPTED, SECURE, ERROR FREE, ACCURATE OR COMPLETE OR COMPLY WITH REGULATORY REQUIREMENTS, OR THAT HEDGEHOG WILL CORRECT ALL ERRORS. IN THE EVENT OF A BREACH OF THE WARRANTIES SET FORTH IN SECTION 5.1, CLIENT’S EXCLUSIVE REMEDY, AND HEDGEHOG’S ENTIRE LIABILITY, WILL BE THE RE-PERFORMANCE OR RE- DELIVERY OF THE DEFICIENT HEDGEHOG PRODUCT, OR IF HEDGEHOG CANNOT SUBSTANTIALLY CORRECT A BREACH IN A COMMERCIALLY REASONABLE MANNER, TERMINATION OF THE RELEVANT HEDGEHOG PRODUCT, IN WHICH CASE CLIENT MAY RECEIVE A PRO RATA REFUND OF THE FEES PAID FOR THE DEFICIENT HEDGEHOG PRODUCT AS OF THE EFFECTIVE DATE OF TERMINATION.
5.3 Les produits Hedgehog ne fonctionneront pas parfaitement et n'ont pas été testés dans toutes les situations dans lesquelles ils peuvent être utilisés. Hedgehog n'est pas responsable des résultats obtenus par l'utilisation des produits Hedgehog et le client est seul responsable de la détermination des utilisations appropriées des produits Hedgehog et de tous les résultats de cette utilisation. En particulier, les produits Hedgehog ne sont pas spécifiquement conçus, fabriqués ou destinés à être utilisés dans (a) la conception, la planification, la construction, l'entretien, le contrôle ou l'exploitation directe d'installations nucléaires, (b) les systèmes de contrôle, de navigation ou de communication des aéronefs, (c) les systèmes d'armement, (d) les systèmes de survie directe, (e) ou d'autres environnements dangereux similaires.

6.0 Licences Open Source

6.1 Toutes les contributions de Hedgehog au projet open-source SONiC sont régies par les accords de licence spécifiés dans la charte de la Fondation SONiC.
6.2 Le projet de source ouverte Hedgehog Open Network Fabric est régi par la licence Apache, version 2.0, ainsi que par toute version ultérieure approuvée par Hedgehog.

7.0 Propriétés de Hedgehog Online

Client may be required to create an Account to access Hedgehog Online Properties. Client will provide accurate information when creating an Account. Client may not access or create multiple accounts in a manner that is intended to avoid, or has the effect of avoiding, payment of Fees or circumventing thresholds or Unit limitations associated with Client Account or otherwise in a manner intended to violate the Agreement. Client is solely responsible for all activities in connection with Client’s Account and will notify Hedgehog promptly upon becoming aware of any unauthorized use of the Account. Use of and access to the Hedgehog Online Properties may also be subject to the Product Appendices applicable to the Hedgehog Product.

8.0 Évaluations

Hedgehog peut proposer des abonnements d'évaluation à des fins d'évaluation et non de production. Les abonnements d'évaluation peuvent être fournis avec un support limité ou sans support, ou soumis à d'autres limitations énoncées dans le bon de commande et le présent contrat.


9.0 Confidentialité

9.1 “Recipient” is the party receiving Confidential Information under this Agreement. “Discloser” is a party disclosing Confidential Information under this Agreement. Recipient (a) may not disclose Confidential Information of a Discloser to any third party unless Discloser approves the disclosure in writing or the disclosure is otherwise permitted under this Section 9; (b) will use the same degree of care to protect Confidential Information of Discloser as it uses to protect its own confidential information of a similar nature, but in no event less than reasonable care; and (c) may disclose Confidential Information of the Discloser only to its employees, Affiliates, agents and contractors with a need to know, and to its auditors and legal counsel, in each case, who are under a written obligation (or other professional obligation) to keep such information confidential using standards of confidentiality no less restrictive than those required by this Section 9. These obligations will continue for the term of this Agreement and for a period of two years thereafter. A Recipient may disclose Confidential Information if it is required to do so by applicable law, regulation or court order but, where legally permissible, will provide advance notice to the Discloser to enable the Discloser to seek a protective order or other similar protection if feasible.
9.2 Information is not Confidential Information, if: (a) the information is or becomes publicly available other than as a result of the Recipient’s breach of this Agreement, (b) the Recipient, at the time of disclosure, knows or possesses the information without obligation of confidentiality or thereafter obtains the information from a third party not under an obligation of confidentiality; (c) the Recipient independently develops the information without use of the Discloser’s Confidential Information, (d) the information is generally known or easily developed by someone with ordinary skills in the business of the Recipient, or (e) the information is licensed under an Open Source License (as defined by the Open Source Initiative (https://opensource.org/)).
9.3 Les informations confidentielles divulguées avant la résiliation du présent accord resteront soumises au présent accord pendant la période susmentionnée. Sur demande écrite du divulgateur, le destinataire renverra ou détruira rapidement toutes les informations confidentielles et le certifiera par écrit, à l'exception des informations confidentielles stockées sur des supports de sauvegarde de routine qui ne sont pas accessibles dans le cadre de l'activité normale de l'entreprise.

10. Information du client, retour d'information, réserve de droits, révision

10.1 Client Information. Hedgehog, its Affiliates, and Suppliers may use Client Information in connection with providing or improving the Hedgehog Products. Client’s provision (and Hedgehog’s use) of Client Information in connection with this Agreement does not require any additional consents or licenses, will be in compliance with applicable law, and will not violate any intellectual property, proprietary, privacy, or other right of any third party. As between the parties and subject to the foregoing, Client retains all its rights in Client Information.
10.2 Retour d'information. Hedgehog peut utiliser le retour d'information à toutes fins, y compris en l'incorporant ou en l'utilisant pour développer et améliorer les produits Hedgehog et d'autres offres Hedgehog, sans préavis, attribution ou compensation, sur une base perpétuelle et irrévocable. Le client déploiera des efforts raisonnables pour s'assurer que son retour d'information est licite et ne viole pas les droits de tiers.
10.3 Reservation of Rights. Other than as expressly provided in this Agreement Hedgehog reserves all rights in and to the Hedgehog Products (including all intellectual property rights). Furthermore, Hedgehog may collect and use for any lawful purpose aggregate anonymous benchmark data related to Client’s use of the Hedgehog Products. Nothing in this Agreement will either limit Hedgehog from providing Hedgehog Products to itself or other clients, nor prohibit or restrict either party’s right to develop, use or market products or services similar to or competitive with the other party; provided, however, that neither party is relieved of its obligations under this Agreement, including with respect to Confidential Information.
10.4 Publicité. Hedgehog peut identifier publiquement le client sur son site web, mais aucune des parties ne publiera de communiqué de presse ou de déclaration publique similaire sans l'accord préalable de l'autre partie, qui ne sera pas refusé de manière déraisonnable.

11. Révision

During the term of this Agreement and for two years thereafter, Hedgehog or its qualified designee can elect on thirty days’ notice to inspect Client’s facilities and records during regular office hours to verify compliance with this Agreement, subject to reasonable on-site and information system security limitations and minimizing disruption. In this regard, Client will (a) respond promptly to requests for information, documents and/or records, (b) grant appropriate access for on-site visits, and (c) reasonably cooperate in connection with any such review. In the event of noncompliance or underpayment, Hedgehog will notify Client and provide supporting information. If there has been a willful underpayment or breach, Client will also reimburse Hedgehog for the cost of the review, payable net thirty days after electronic invoicing.

12.0 Limites

12.1 EXCLUSION DES DOMMAGES. DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE ET EN L'ABSENCE DE FAUTE INTENTIONNELLE, DE FRAUDE OU D'APPROPRIATION ILLICITE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, NI LES PARTIES, NI LEURS AFFILIÉS, NI LEURS FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES DES DOMMAGES ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX, INDIRECTS, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS, NI DES DOMMAGES POUR PERTE OU DÉTÉRIORATION DE DONNÉES, MANQUE À GAGNER, PERTE D'ÉCONOMIES OU INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU DE SERVICE, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET INDÉPENDAMMENT DE L'ÉCHEC DE L'OBJECTIF ESSENTIEL DE TOUT RECOURS LIMITÉ.
12.2 LIMITATION OF LIABILITY. TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, HEDGEHOG’S, ITS AFFILIATES’ AND SUPPLIERS’ TOTAL AND AGGREGATE LIABILITY WITH RESPECT TO ANY CLAIM RELATING TO OR ARISING OUT OF THIS AGREEMENT WILL NOT EXCEED THE FEES RECEIVED BY HEDGEHOG WITH RESPECT TO THE PARTICULAR HEDGEHOG PRODUCT GIVING RISE TO LIABILITY UNDER THE MOST APPLICABLE ORDER FORM(S) DURING THE TWELVE MONTHS IMMEDIATELY PRECEDING THE FIRST EVENT GIVING RISE TO SUCH CLAIM; PROVIDED THAT IN NO EVENT WILL THE TOTAL CUMULATIVE LIABILITY FOR ALL CLAIMS ARISING OUT OF OR RELATING TO THIS AGREEMENT EXCEED THE FEES RECEIVED BY HEDGEHOG DURING THE TWELVE MONTHS IMMEDIATELY PRECEDING THE FIRST EVENT GIVING RISE TO LIABILITY UNDER THIS AGREEMENT. THIS LIMITATION APPLIES REGARDLESS OF THE NATURE OF THE CLAIM, WHETHER CONTRACT, TORT (INCLUDING NEGLIGENCE), STATUTE OR OTHER LEGAL THEORY. THESE LIMITATIONS DO NOT LIMIT CLAIMS OF BODILY INJURY (INCLUDING DEATH) AND DAMAGE TO REAL OR TANGIBLE PERSONAL PROPERTY CAUSED BY THE NEGLIGENCE OF HEDGEHOG, ITS AFFILIATES AND SUPPLIERS.
12.3 Client will indemnify, defend and hold Hedgehog, its Affiliates and Suppliers harmless from all loss, liability and expense, including reasonable attorneys’ fees arising from any third party claims to the extent attributable to Client’s breach of this Agreement; provided that Hedgehog notifies Client of any such claim without unreasonable delay, reasonably cooperates in the defense of the claim at Client’s expense and allows Client to control the defense and settlement of the claim without creating any additional obligation on Hedgehog and without Hedgehog acknowledging any fault.

13. Droit applicable et réclamations

L'accord, ainsi que toute réclamation, controverse ou litige lié à l'accord, est régi et interprété conformément aux lois de l'État de Washington, sans tenir compte des dispositions relatives aux conflits de lois. Dans la mesure du possible, la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'appliquera pas, même si elle est adoptée dans le cadre des lois de l'État de Washington. Toute réclamation, poursuite, action ou procédure découlant du présent accord ou de son objet, ou s'y rapportant, sera portée exclusivement devant les tribunaux d'État ou fédéraux du comté de King, Washington, et chaque partie se soumet irrévocablement à la juridiction et au lieu exclusifs. En dépit de ce qui précède, chaque partie peut demander une réparation équitable provisoire à tout tribunal compétent. Aucune réclamation ou action, quelle qu'en soit la forme, découlant du présent accord ne peut être intentée par l'une ou l'autre partie plus d'un an après que la partie a eu connaissance du fondement de la réclamation. Dans toute la mesure du possible, chaque partie renonce au droit à un procès devant jury dans toute procédure judiciaire découlant du présent accord.

14.0 Divers

14.1 Export. The Hedgehog Products may include Controlled Materials, in which event, Client will comply with all applicable export and import laws or regulations, including any local laws in Client jurisdiction concerning import, export or use of Controlled Materials. Hedgehog is not responsible for Client compliance but upon request will reasonably cooperate in such compliance efforts. Without limiting the foregoing, Client will not export, disclose, re-export or transfer the Controlled Materials, directly or indirectly, to: (a) any U.S. embargoed destination; (b) any party who Client knows or has reason to know will utilize them in the design, development or production of nuclear, chemical or biological weapons, or rocket systems, space launch vehicles, or sounding rockets, unmanned air vehicle systems, or any other restricted end-use; or (c) anyone on (or controlled by a person or entity on) a U.S. government restricted persons list, including those who have been prohibited from participating in U.S. export transactions by any federal agency of the U.S. government. Client will not provide to Hedgehog any data or engage Hedgehog in any activity, in each case, that could constitute the development of a “defense article” or provision of a “defense service” to Client, as these terms are defined in Section 120 of the International Traffic in Arms Regulations (ITAR). In addition, Client will not, and will not allow third parties under Client’s control, (i) to provide Hedgehog with Client Information that requires an export license under applicable export control laws or (ii) to process or store any Client Information that is subject to the ITAR. If Client breaches these provisions or Hedgehog reasonably believes that Client has breached this provision or the export provisions of an end user license agreement for any Software, or if Hedgehog is prohibited by law or otherwise restricted from providing Hedgehog Products to Client, Hedgehog may terminate this Agreement and/or the applicable Order Form on notice and without liability to Client. Client acknowledges that to perform its obligations and exercise its rights, Client Information may be be transferred between Hedgehog, its Affiliates andSuppliers on a worldwide basis.
14.2 Avis. Les notifications doivent être rédigées en anglais, par écrit, et seront réputées avoir été données dès leur réception, après avoir été envoyées par une méthode permettant de confirmer la livraison à l'adresse ou aux adresses ou à l'adresse électronique que vous avez fournies, y compris par une réception automatisée ou par un journal électronique. Toute notification du client à Hedgehog doit inclure une copie envoyée à Hedgehog, Inc : Hedgehog, Inc. à l'attention de General Counsel, 2212 Queen Anne : General Counsel, 2212 Queen Anne Ave N, #348, Seattle, WA 98109 Courriel : finance@githedgehog.com. Les avis de facturation adressés au client seront adressés au contact de facturation désigné par le client.
14.3 Assignment. Either party may upon written notice: (a) assign this Agreement to an Affiliate if the Affiliate’s financial condition and creditworthiness are sufficient to satisfy the assigning party’s obligations under the Agreement and the assignment will not affect the non- assigning party’s obligations under the Agreement; and (b) assign this Agreement to a successor or acquirer pursuant to a bona fide merger or sale of all or substantially all of such party’s assets. Any other assignment will be deemed void and ineffective without the prior written consent of the other party. Subject to the foregoing, this Agreement will be binding upon and will inure to the benefit of the parties and their respective successors and permitted assigns.
14.4 Renonciation. Une renonciation par une partie en vertu du présent accord n'est valable que si elle est faite par écrit et signée par un représentant autorisé de cette partie. Le retard ou l'absence d'exercice par une partie d'un droit quelconque en vertu du présent accord ne constitue pas ou n'est pas réputé constituer une renonciation ou une déchéance de ce droit.
14.5 Entrepreneurs indépendants. Les parties sont des entrepreneurs indépendants et rien dans le présent accord ne crée une relation d'emploi, de partenariat ou d'agence entre les parties ou toute société affiliée. Chaque partie est seule responsable de la supervision, du contrôle et de la rémunération de son personnel. Hedgehog peut sous-traiter les services à des tiers ou à des sociétés affiliées dans le cours normal de ses activités, à condition que (a) les sous-traitants acceptent de protéger les informations confidentielles et (b) Hedgehog reste responsable de l'exécution de ses obligations vis-à-vis du client.
14.6 Tiers bénéficiaires. Le présent accord lie les parties au présent accord et, sauf disposition expresse dans l'accord, rien dans le présent accord n'accorde à une autre personne ou entité un droit, un avantage ou un recours.
14.7 Force Majeure. Aucune des parties n'est responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de ses obligations (autres que le paiement des frais) en raison de causes échappant à son contrôle raisonnable, à condition que la partie touchée en informe rapidement l'autre partie et déploie des efforts raisonnables pour atténuer cet impact.
14.8 Accord complet et ordre de préséance. Le contrat représente l'accord complet entre les parties en ce qui concerne son objet et remplace tous les accords et propositions antérieurs et contemporains, qu'ils soient écrits ou oraux, en ce qui concerne cet objet. Les conditions contenues dans tout autre document fourni à Hedgehog, y compris tout bon de commande ou autre document lié à une commande (autre qu'un bon de commande), ne feront pas partie de l'accord et ne lieront pas Hedgehog, à moins que ce document ne constitue une modification formelle mutuellement convenue, autorisée et exécutée du présent accord. En cas de conflit entre les conditions générales, les annexes relatives aux produits et/ou un bon de commande, les conditions générales prévaudront, sauf disposition contraire expressément prévue dans les annexes relatives aux produits et/ou le bon de commande.
14.9 Exemplaires. Le présent accord peut être signé en plusieurs exemplaires, dont chacun sera considéré comme un original et qui constitueront tous un seul et même document. Les parties peuvent échanger des pages de signature par courrier électronique ou par un processus de signature électronique et ces signatures auront pour effet de lier les parties à l'accord.
14.10 Divisible. Si une disposition du présent accord est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions du présent accord resteront en vigueur dans la mesure où elles sont équitables et autorisées par la loi.
14.11 United States Government End Users. The Products, including Software and its documentation are “Commercial items,” “Commercial computer software” and “Computer software documentation” as defined by the Federal Acquisition Regulations (“FAR”) and Defense Federal Acquisition Regulations Supplement (“DFARS”). Pursuant to FAR 12.211, FAR 12.212, DFARS, 227.7202-1 through 227.7202-4, and their successors, the U.S. Government acquires the Software and its documentation subject to the terms of this Agreement.

15. Définitions

15.1 “Account” means an account that enables Client to access and use Hedgehog Online Properties and may include a username and password or other means of access designated by Hedgehog.
15.2 “Affiliate” means an entity that owns or controls, is owned or controlled by, or is under common control or ownership with a party, where “control” is the possession, direct or indirect, of the power to direct or cause the direction of the management and policies of an entity, whether through ownership of voting securities, by contract or otherwise.
15.3 “Client” means the person or entity acquiring the right to use or access the Hedgehog Products and which is a party to this Agreement.
15.4 “Client Information” means any data, information, software or other materials that Client provides to Hedgehog, its Affiliates and Suppliers under the Agreement and may include Client Confidential Information or Feedback.
15.5 “Confidential Information” means information disclosed by the Discloser to the Recipient during the term of the Agreement that (i) is marked confidential; (ii) if disclosed orally, is clearly described as confidential at the time of disclosure and is subsequently set forth in writing, marked confidential, and sent to the Recipient within thirty (30) days following the oral disclosure; or (iii) is of a nature that the Recipient knows is confidential to the Discloser or should reasonably be expected to know is confidential.
15.6 “Controlled Materials” mean software or technical information that is subject to the United States Export Administration Regulation or comparable regulation by foreign jurisdictions.
15.7 “Effective Date” means earliest of (a) the date of the last signature on this Agreement or an Order Form, (b) your online acceptance of the Agreement, and (c) Client’s initial access to a Hedgehog Product.
15.8 “Evaluation Subscriptions” means Hedgehog Products offered without charge solely for evaluation and not for production purposes, including offerings described as “evaluation”, “preview” or “beta”. Client may order Evaluation Subscriptions by signing up for the Design Partner Program at https://githedgehog.com/design-partner-program/

15.9 “Feedback” means any ideas, suggestions, proposals or other feedback Client may provide to Hedgehog, its Affiliates and Suppliers regarding Hedgehog Products.

15.10 “Fees” are the amounts payable by Client to Hedgehog for the Hedgehog Products.

15.11 [réservé].

15.12 “Online Subscriptions” means Subscriptions to one of the Hedgehog Online Properties.

15.13 “Order Form” is Hedgehog’s standard quotation form, ordering document or online purchasing form used to order Hedgehog Products and cross-references this Agreement.

15.14 “Product Appendices” means the Hedgehog Support Terms set forth here: https://githedgehog.com/support-terms/, or (b) for Professional Services or Training Services, that are incorporated into an applicable statement of work.

15.15 “Professional Services” means consulting services provided by Hedgehog, including device certifications or software integration.

15.16 “Hedgehog Online Properties” mean Hedgehog websites, portals and hosted Services included in, or provided in connection with, Hedgehog Products.

15.17 “Hedgehog Products” means Software, Services, Subscriptions, Evaluation Subscriptions and other Hedgehog branded offerings made available by Hedgehog.

15.18 “Service(s)” means Hedgehog branded services offered as Subscriptions, Professional Services, Training Services, access to Hedgehog Online Properties or other services offered by Hedgehog.
15.19 “Services Term” means the period during which Client is authorized by Hedgehog to use, receive access or consume a particular Hedgehog Product pursuant to an Order Form.
15.20 “Software” means Hedgehog branded software that is included in Hedgehog Product offerings.
15.22 “Subscription” means a time bound Hedgehog Services offering, other than Professional Services or Training Services.
15.23 “Supplier” means a third party that provides service(s) or materials to Hedgehog in order for Hedgehog to offer Services to its customers.
15.24 “Taxes” means any form of tax imposition of whatever nature and by whatever authority imposed, including any interest, surcharges or penalties, arising from or relating to this Agreement or any Hedgehog Products, other than taxes based on the net income of Hedgehog.
15.25 “Training Services” means access to Hedgehog training courses, including online courses or courses provided at a site as may be agreed by the parties.
15.26 “Unit” means the basis upon which Fees are determined for Hedgehog Products as set forth in Product Appendices or an Order Form.